Fermer

►  J'ai un compte Châteaux et Patrimoine

J'ai déjà un compte Châteaux et Patrimoine.
J'entre mes identifiants ci-dessous pour me connecter
Connection automatique
Mot de passe oublié ?

►  Je m'enregistre sur Châteaux et Patrimoine

Pour créer des alertes et mettre des biens en favoris sur Châteaux et Patrimoine vous devez posséder un compte utilisateur. Entrez vos informations ci-dessous.
Je souhaite recevoir les offres spéciales par mail.
Contact
Vendre
Version Française English version

Identification

Le présent site chateaux - http://www.chateauxetpatrimoine.com est édité par la société Miroir-Communication, SARL au capital de 7 000 € immatriculée au RC Bourges sous le N°497 659 235 dont le siège social est sis au 47, rue Camille Méraut 18500 Mehun sur Yèvre. Le représentant légal est Mlle NUGIER Adeline. Miroir-Communication, ci-après mentionnée l'éditeur

Hébergeur :
ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904, numéro de TVA FR 35 433115904.
Coordonnées : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

Le présent site est édité pour SARL Sologne-Bourgogne qui gère de plein droit le contenu de ce site.
Nom Commercial : Châteaux et Patrimoine
Siret : 431 467 208
TVA : FR74431467208
Adresse : 13, rue du Puits des Fins
CP : 18300
Ville : SANCERRE
Téléphone :
02 48 54 03 14
Fax :
02 48 54 03 13
E-Mail de contact : c.jolion@chateauxetpatrimoine.com
Informations :
Agence d'expertise et de vente de biens immobiliers d'exception.
Ci-après mentionnée SARL Sologne-Bourgogne

L'éditeur et SARL Sologne-Bourgogne Ci-après mentionnés Les ayants droit

Les ayants droit s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, ainsi que l’accès à ces informations.
Toutefois, ils décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site
- survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site
- et plus généralement, de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, en ce compris notamment, mais non exclusivement, les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles

Les ayants droit s’engagent à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Miroir-Communication
Protection des données personnelles
1 LD Bréan
18500 Allouis
ou un e-mail à : contact@miroir-communication.fr

Finalités de la collecte

Les ayants droit sont amené à vous demander des informations personnelles, à des fins de gestion administrative et commerciale et notamment :
- lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter
- lorsque vous passez une commande
- lorsque vous nous soumettez une candidature
- lorsque vous participez à un jeu, à un concours, ou à un sondage.

Conformément aux obligations légales nous conservons ces données selon des durées limitées dans le temps proportionnel aux finalités pour lesquelles vous nous les avez communiquées. Ainsi, les données communiquées dans le cadre de l’inscription à la newsletter seront conservées jusqu’à désinscription de l’internaute. S’agissant des données communiquées pour toute commande en ligne, leur conservation n’excèdera pas 5 ans. Les données collectées le sont à l’usage exclusif des ayants droit.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site et le site lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou toute autre loi en vigueur. Ces éléments appartiennent aux ayants droit ou bien sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé les ayants droit à les exploiter. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins privées, personnelles et non commerciales. Leur utilisation doit en outre se faire dans le respect des éléments reproduits. Ainsi, aucune modification ni altération d’aucune sorte ne peut leur être apportée. Toute utilisation à des fins autres que celles énumérées ci-dessus doit se faire avec l’autorisation préalable et écrite des ayants droit.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Dans la mesure où l'éditeur ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable des problèmes d’accès ou de contenu de ces sites. Par ailleurs, l'éditeur se réserve le droit d’autoriser tout type de lien hypertexte simple ou profond et de référencement.